ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE LA LITTERATURE OUVRIERE

 

STATUTS MODIFIES

 

Enregistrés en Préfecture de Loire sous le numéro W423002722

le 10 février 2011

 

 

Article 1: Il est fondé entre les adhérents aux présents Statuts une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

Association pour la Promotion de la Littérature Ouvrière

pouvant être désignée sous le sigle A.P.L.O

 

Article 2: Cette Association a pour but de réunir les Ecrivains Ouvriers, de les promouvoir, en publiant -entre autres sur le site internet de l'Association – leur biographie et des extraits de leur œuvre littéraire, et en favorisant leur mise en contact avec de possibles éditeurs. Les éléments publiés seront sélectionnés par un comité de lecture composé des membres fondateurs de l'Association. Il ne devront revêtir aucun caractère pornographique, ne pas faire l'apologie du crime ou de la violence et être rédigés dans l'esprit de littérature ouvrière.

 

Article 3: Le Siège Social est à Saint Etienne, 11 bis rue du Guizay

 

Article 4: L' Association se compose de :

           1.membres fondateurs

           2.membres bienfaiteurs

           3.membres actifs ou adhérents

 

Article 5: Admission:

           Le conseil d'administration statuera mensuellement sur les demandes d'adhésion. L'adhésion ne sera effective qu'après paiement de la cotisation.

 

Article 6: Membres fondateurs :

Sont membres fondateurs, les personnes qui auront permis de donner naissance à cette Association. Ils acquittent, comme les membres actifs, la cotisation dont le montant est fixée chaque année par l'Assemblée Générale. sur proposition du Trésorier.

Sont membres bienfaiteurs les personnes ayant rendu service à l'Association, et qui acquittent une cotisation supérieure au tarif de base,

 

Article 7: Radiation:

la qualité de membre se perd par :

- la démission

- le décès

- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour manquement grave ou non paiement des cotisations.

 

Article 8: Ressources :

1) Les ressources de l'Association sont constituées par :

- le montant des cotisations

- d'éventuels dons

- d'éventuelles subventions communales, départementales, régionales ou nationales,

- toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs ou règlementaires,

2) Le montant de la cotisation est fixé, pour la première année à 40 euros (quarante).

Cette cotisation est valable pour la durée d' un an.

 

Article 9: Conseil d'administration :

           L' Assemblée est dirigée par un conseil d'administration constitué des membres fondateurs, membres de droit, à titre permanent, et d'un bureau dont la fonction essentielle est comité de lecture, constitué la première année des membres fondateurs. Le bureau qui comprendra obligatoirement au moins un membre du conseil d'administration, sera – éventuellement – renouvelable par tiers chaque année sur proposition et vote de l'Assemblée Générale.

 

Article 10: Réunion du conseil d'administration :

           1) Le conseil d'administration se réunit une fois par an sur convocation du Président. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du Président est prépondérante,

          2) En l'absence d'Assemblée Générale Annuelle, les Membres du Conseil d'Administration, réunis en session ordinaire, ont qualité pour débattre et prendre toute décision du ressort habituel de l' Assemblée Générale.

 

Article 11: L' Assemblée Générale :

        1) L' Assemblée Générale comprend tous les membres de l'Association à quelque titre qu'ils y soient affiliés.

    2) Elle se réunit chaque année si le nombre des membres actifs (hors membres du Conseil d'Administration) est égal ou supérieur à 15 (QUINZE). Si ce nombre n'est pas atteint, l'Assemblée Générale de l' année considérée est annulée.

         3) Formalités de convocation de l'Assemblée Générale :

          Les membres de l'Association sont convoqués au plus tard quinze jours avant la date de l'Assemblée. L' Ordre du Jour et un formulaire de pouvoir sera joint à la convocation. Les pouvoirs remis incomplets, non signés, ou en faveur d'un membre non présent ne pourront être prises en compte.

        4) Le Président assisté des membres du conseil préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association.

         5) Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'Assemblée, Après épuisement de l'ordre du jour, il est procédé à l'éventuel renouvellement par tiers du bureau.

 

Article 12: Dissolution :

          1) En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

          2)En cas d'application de l'alinéa 2 de l'article 11, la dissolution est prononcée par 2/3 au moins des Membres du Conseil d'Administration, qui désigne le ou les liquidateurs qui procèderont conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

 

Composition du Conseil d'Administration :

Président : Mr René BERTELOOT, 11 bis, rue du Guizay 42000 St Etienne

Trésorier : Mlle Nathalie BERTELOOT, 14 bis, rue des Noyers 69500 Lyon

Secrétaire : Mr Paul BERTELOOT, 21 rue Xavier Privas 01000 Bourg en Bresse