Association pour la Promotion de la Littérature Ouvrière

Association régie par la Loi de 1901, enregistrée en Préfecture de Loire le 20 septembre 2007, sous le n° W 423002722

STATUTS MODIFIES LE 25 avril 2022

 

Article 1: Il est fondé entre les adhérents aux présents Statuts une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

Association pour la Promotion de la Littérature Ouvrière

pouvant être désignée sous le sigle A.P.L.O

Article 2: Cette Association a pour but de réunir les Ecrivains Ouvriers, de les promouvoir, en publiant -entre autres sur le site internet de l'Association – leur biographie et des extraits de leur œuvre littéraire, et en favorisant leur mise en contact avec de possibles éditeurs. Les éléments publiés seront sélectionnés par un comité de lecture composé des membres fondateurs de l'Association. Il ne devront revêtir aucun caractère pornographique, ne pas faire l'apologie du crime ou de la violence et être rédigés dans l'esprit de littérature ouvrière.

Article 3: Le Siège Social est transféré : chez Nathalie Berteloot, 14 bis, rue des Noyers 69005 LYON

Article 4: L' Association se compose de :

1.membres fondateurs

2.membres bienfaiteurs

3.membres actifs ou adhérents

Article 5: Admission:

Le conseil d'administration statuera mensuellement sur les demandes d'adhésion. L'adhésion ne sera effective qu'après paiement de la cotisation.

Article 6: Membres fondateurs :

Sont membres fondateurs, les personnes qui auront permis de donner naissance à cette Association. Ils acquittent, comme les membres actifs, la cotisation dont le montant est fixée chaque année par l'Assemblée Générale. sur proposition du Trésorier.

Sont membres bienfaiteurs les personnes ayant rendu service à l'Association, et qui acquittent une cotisation supérieure au tarif de base,

Article 7: Radiation:

la qualité de membre se perd par :

- la démission

- le décès

- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour manquement grave ou non paiement des cotisations.

Article 8: Ressources :

1) Les ressources de l'Association sont constituées par :

- le montant des cotisations

- d'éventuels dons

- d'éventuelles subventions communales, départementales, régionales ou nationales,

- toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs ou règlementaires,

2) Le montant de la cotisation est fixé, pour la première année à 40 euros (quarante). Cette cotisation est valable pour la durée d' un an.

Article 9: Conseil d'administration :

L' Assemblée est dirigée par un conseil d'administration constitué des membres fondateurs, membres de droit, à titre permanent, et d'un bureau dont la fonction essentielle est comité de lecture, constitué la première année des membres fondateurs. Le bureau qui comprendra obligatoirement au moins un membre du conseil d'administration, sera – éventuellement – renouvelable par tiers chaque année sur proposition et vote de l'Assemblée Générale.

Article 10: Réunion du conseil d'administration :

1)Le conseil d'administration se réunit une fois par an sur convocation du Président. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du Président est prépondérante,

2) En l'absence d'Assemblée Générale Annuelle, les Membres du Conseil d'Administration, réunis en session ordinaire, ont qualité pour débattre et prendre toute décision du ressort habituel de l' Assemblée Générale.

Article 11: L' Assemblée Générale :

1) L' Assemblée Générale comprend tous les membres de l'Association à quelque titre qu'ils y soient affiliés.

2) Elle se réunit chaque année si le nombre des membres actifs (hors membres du Conseil d'Administration) est égal ou supérieur à 15 (QUINZE). Si ce nombre n'est pas atteint, l'Assemblée Générale de l' année considérée est annulée.

3) Formalités de convocation de l'Assemblée Générale :

Les membres de l'Association sont convoqués au plus tard quinze jours avant la date de l'Assemblée. L' Ordre du Jour et un formulaire de pouvoir sera joint à la convocation. Les pouvoirs remis incomplets, non signés, ou en faveur d'un membre non présent ne pourront être prises en compte.

4) Le Président assisté des membres du conseil préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association.

5) Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'Assemblée, Après épuisement de l'ordre du jour, il est procédé à l'éventuel renouvellement par tiers du bureau.

Article 12: Dissolution :

La dissolution volontaire de l'Association pourra être prononcée par décision du Conseil d'Administration d'icelle, à l'Unanimité de ses membres.

Lors de la dissolution, un liquidateur sera nommé par le Conseil d'Administration, choisi parmi les membres actifs de l'Association.

Si, à la date de la dissolution de l'Association, les comptes comptable et financier, après réalisation des éventuels actifs (matériel, immobilier) présentent un solde positif, le liquidateur désigné aura pour mission d'en utiliser le montant à maintenir le site portail de l'A.P.L.O. www.litteratureouvriere.fr actif chez son hébergeur en charge au jour de la dissolution, ou chez un hébergeur offant des prestations pour un débours similaire, jusqu'à épuisement plein et entier des fonds disponibles.

Pour ce faire, le liquidateur désigné sera fondé à gérer le compte bancaire de l'Association, dépositaire du solde financier, et d'effectuer toute opération en rapport avec sa mission.

Composition du Conseil d'Administration :

Présidente par intérim. : Mme Nathalie BERTELOOT, 14 bis, rue des Noyers 69005 LYON

Trésorier : Mlle Nathalie BERTELOOT, 14 bis, rue des Noyers 69500 Lyon

Secrétaire : Mr Paul BERTELOOT, 21 rue Xavier Privas 01000 Bourg en Bresse

Secrétaire adjoint : Mr Jean-Pierre GAULT, 46, rue Cécile de Marsangy, 89100 SENS

 

 

http://www.litteratureouvriere.fr

NOUVEAU SIÈGE SOCIAL : Chez Nathalie Berteloot, 14 bis, rue des Noyers, 69005 LYON -